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TRI DE RÉSULTATS


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Délibération 16581026(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16581026(01)
CODE de la session 16581021
Date 26/10/1658
Cote de la source C 7123
Folio 011r
Espace occupé 0,2

Texte :

Du samedy 26e dudi(t) mois d'octobre, prezidant Monseigneur l'archevesque primat de Narbonne.
La séance a esté employée a la lecture des deliberations prinzes pandant la semaine.

Discipline 16581026(01)
Déroulement des séances
Lecture des délibérations prises au cours de la semaine Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province